MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site.

Propriétaire : Carae coaching (SASU)

Responsable de publi­ca­tion : Sylvie-Nuria Noguer – snnoguer[a]gmail.com

Hébergeur : OVH SAS au capi­tal de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site carae-coaching.com implique l’acceptation pleine et entière des condi­tions géné­rales d’utilisation ci-après décrites. Ces condi­tions d’utilisation sont sus­cep­tibles d’être modi­fiées ou com­plé­tées à tout moment, les uti­li­sa­teurs du site carae-coaching.com sont donc invi­tés à les consul­ter de manière régu­lière.

3. Description des services fournis.

Le site carae-coaching.com a pour objet de four­nir une infor­ma­tion concer­nant l’ensemble des acti­vi­tés de Sylvie-Nuria Noguer en tant qu’auteure, facilitatrice et for­ma­trice.

Sylvie-Nuria Noguer s’efforce de four­nir sur le site carae-coaching.com des infor­ma­tions aus­si pré­cises que pos­sible. Toutefois, il ne pour­ra être tenue res­pon­sable des omis­sions, des inexac­ti­tudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers par­te­naires qui lui four­nissent ces infor­ma­tions.

Toutes les infor­ma­tions indi­quées sur le site carae-coaching.com sont don­nées à titre indi­ca­tif, et sont sus­cep­tibles d’évoluer. Par ailleurs, les ren­sei­gne­ments figu­rant sur le site carae-coaching.com ne sont pas exhaus­tifs. Ils sont don­nés sous réserve de modi­fi­ca­tions ayant été appor­tées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site uti­lise la tech­no­lo­gie JavaScript.
Le site Internet ne pour­ra être tenu res­pon­sable de dom­mages maté­riels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accé­der au site en uti­li­sant un maté­riel récent, ne conte­nant pas de virus et avec un navi­ga­teur de der­nière géné­ra­tion mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Sylvie-Nuria Noguer est pro­prié­taire des droits de pro­prié­té intel­lec­tuelle ou détient les droits d’usage sur tous les élé­ments acces­sibles sur le site, notam­ment les textes, images, gra­phismes, logo, icônes, sons, logi­ciels.

Toute repro­duc­tion, repré­sen­ta­tion, modi­fi­ca­tion, publi­ca­tion, adap­ta­tion de tout ou par­tie des élé­ments du site, quel que soit le moyen ou le pro­cé­dé uti­li­sé, est inter­dite, sauf auto­ri­sa­tion écrite préa­lable de Sylvie-Nuria Noguer.

Toute exploi­ta­tion non auto­ri­sée du site ou de l’un quel­conque des élé­ments qu’il contient sera consi­dé­rée comme consti­tu­tive d’une contre­fa­çon et pour­sui­vie confor­mé­ment aux dis­po­si­tions des articles L.335 – 2 et sui­vants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Sylvie-Nuria Noguer ne pour­ra être tenue res­pon­sable des dom­mages directs et indi­rects cau­sés au maté­riel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://​syl​vie​nu​ria​no​guer​.com, et résul­tant soit de l’utilisation d’un maté­riel ne répon­dant pas aux spé­ci­fi­ca­tions indi­quées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incom­pa­ti­bi­li­té.

Sylvie-Nuria Noguer ne pour­ra éga­le­ment être tenue res­pon­sable des dom­mages indi­rects (tels par exemple qu’une perte de mar­ché ou perte d’une chance) consé­cu­tifs à l’utilisation du site carae-coaching.com

7. Gestion des données personnelles.

En France, les don­nées per­son­nelles sont notam­ment pro­té­gées par la loi n° 78 – 87 du 6 jan­vier 1978, la loi n° 2004 – 801 du 6 août 2004, l’article L. 226 – 13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site httcarae-coaching.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire des­quels l’utilisateur a accé­dé au site hcarae-coaching.com, le four­nis­seur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de pro­to­cole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Sylvie-Nuria Noguer ne col­lecte des infor­ma­tions per­son­nelles rela­tives à l’utilisateur que pour le besoin de cer­tains ser­vices pro­po­sés par le site carae-coaching.com. L’utilisateur four­nit ces infor­ma­tions en toute connais­sance de cause, notam­ment lorsqu’il pro­cède par lui-même à leur sai­sie. Il est alors pré­ci­sé à l’utilisateur du site carae-coaching.com l’obligation ou non de four­nir ces infor­ma­tions.

Conformément aux dis­po­si­tions des articles 38 et sui­vants de la loi 78 – 17 du 6 jan­vier 1978 rela­tive à l’informatique, aux fichiers et aux liber­tés, tout uti­li­sa­teur dis­pose d’un droit d’accès, de rec­ti­fi­ca­tion et d’opposition aux don­nées per­son­nelles le concer­nant, en effec­tuant sa demande par cour­riel sur l’interface pré­vu à la page contact du site – Lien vers contact.

Aucune infor­ma­tion per­son­nelle de l’utilisateur du site carae-coaching.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échan­gée, trans­fé­rée, cédée ou ven­due sur un sup­port quel­conque à des tiers. Le site n’est pas décla­ré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations per­son­nelles.

Les bases de don­nées sont pro­té­gées par les dis­po­si­tions de la loi du 1er juillet 1998 trans­po­sant la direc­tive 96/​9 du 11 mars 1996 rela­tive à la pro­tec­tion juri­dique des bases de don­nées.

8. Liens hypertextes et cookies

Le site hcarae-coaching.com contient un cer­tain nombre de liens hyper­textes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Sylvie-Nuria Noguer. Cependant, Sylvie-Nuria Noguer n’a pas la pos­si­bi­li­té de véri­fier le conte­nu des sites ain­si visi­tés, et n’assumera en consé­quence aucune res­pon­sa­bi­li­té de ce fait.

La navi­ga­tion sur le site carae-coaching.com est sus­cep­tible de pro­vo­quer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne per­met pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enre­gistre des infor­ma­tions rela­tives à la navi­ga­tion d’un ordi­na­teur sur un site. Les don­nées ain­si obte­nues visent à faci­li­ter la navi­ga­tion ulté­rieure sur le site, et ont éga­le­ment voca­tion à per­mettre diverses mesures de fré­quen­ta­tion.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraî­ner l’impossibilité d’accéder à cer­tains ser­vices. L’utilisateur peut tou­te­fois confi­gu­rer son ordi­na­teur de la manière sui­vante, pour refu­ser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pic­to­gramme en forme de rouage en haut a droite) /​options inter­net. Cliquez sur Confidentialité et choi­sis­sez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navi­ga­teur, cli­quez sur le bou­ton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie pri­vée.
Paramétrez les Règles de conser­va­tion sur : uti­li­ser les para­mètres per­son­na­li­sés pour l’historique. Enfin déco­chez-la pour désac­ti­ver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navi­ga­teur sur le pic­to­gramme de menu (sym­bo­li­sé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les para­mètres avan­cés. Dans la sec­tion ​Confidentialité”, cli­quez sur Paramètres de conte­nu. Dans la sec­tion ​Cookies”, vous pou­vez blo­quer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navi­ga­teur sur le pic­to­gramme de menu (sym­bo­li­sé par trois lignes hori­zon­tales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les para­mètres avan­cés. Dans la sec­tion ​Confidentialité”, cli­quez sur pré­fé­rences. Dans l’onglet ​Confidentialité”, vous pou­vez blo­quer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en rela­tion avec l’utilisation du site carae-coaching.com est sou­mis au droit fran­çais. Il est fait attri­bu­tion exclu­sive de juri­dic­tion aux tri­bu­naux com­pé­tents de Paris.

 

CRÉDITS PHOTOS

Lucie Moraillon, Pixabay, Istock, Unsplash (Michael Fousert, Vlad Hilitanu, Nasam Thaufeeq, Mik Macmillan, Margarida Csilva, Dario Mueller, Joshua Wilking, Leon, Natalie Grainger, Caleb Jones, Mael Balland)